Chant du coq ou des cigales, odeur du fumier ou du crottin de cheval… Les litiges portant sur des troubles de voisinage à la campagne se multiplient. Afin de favoriser le vivre ensemble dans les territoires ruraux, la loi entend promouvoir les sons et les odeurs des campagnes françaises. Dans cet article, nous allons explorer les détails de cette loi et comment elle peut affecter votre vie quotidienne.
La loi de 2021
La loi de 2021 visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises a été promulguée le 29 janvier 2021 1. Elle a été publiée au Journal officiel le 30 janvier 2021. Cette loi a été introduite pour favoriser le vivre ensemble dans les territoires ruraux et pour promouvoir les sons et les odeurs des campagnes françaises. Elle a été adoptée pour protéger les chants des poules, des canards, des cloches et le beuglement des vaches 1.
Quels sont les autres éléments protégés par la loi ?
La loi de 2021 visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises a été promulguée pour protéger les chants des poules, des canards, des cloches et le beuglement des vaches 1. Elle introduit dans le code de l’environnement “les sons et odeurs” comme caractéristiques des espaces naturels. Ces sons et ces odeurs font désormais partie du patrimoine commun de la nation, aux côtés des paysages, de la qualité de l’air ou des êtres vivants et de la biodiversité 1. Elle confie, de plus, aux services régionaux de l’inventaire du patrimoine le soin d’identifier et de qualifier l’identité culturelle des territoires ruraux, y compris leurs éléments sonores et olfactifs, pour contribuer à les valoriser 1. Les élus locaux pourront ainsi s’appuyer sur cette carte d’identité des territoires ruraux pour désamorcer les conflits de voisinage 1.
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