Un avocat originaire de Dordogne prend la défense des agriculteurs en conflit avec leurs voisins

L’avocat originaire du Sarladais, Timothée Dufour, s’est distingué par sa défense des agriculteurs en conflit de voisinage. Son travail acharné lui a valu la médaille du mérite agricole. Il partage sur France Bleu Périgord les affaires qu’il traite et la loi qu’il cherche à modifier.

Dans l’Oise, le propriétaire du coq Coco a été sanctionné d’une amende de 500€ car son coq chantait trop fort aux dires de ses voisins. L’affaire du Coq Maurice sur l’île d’Oléron a touché les Français. En Dordogne, ce sont les grenouilles de Grignols qui ont été contraintes au silence. Ces cas sont devenus le combat principal de l’avocat Timothée Dufour.

Selon lui, l’urbanisation rapide, l’exode urbain et la perte de repères sont à l’origine de ces conflits. “Nous n’avons plus dans nos familles ces témoins de la ruralité, ces cousins agriculteurs par exemple”, regrette l’avocat, issu d’une famille de marchands de bestiaux en Dordogne. Dans ce contexte, les contentieux entre agriculteurs et nouveaux arrivants en campagne sont inévitables.

Actuellement, il travaille sur le cas d’un éleveur condamné à plus de 110 000 € de dommages et intérêts. La Cour de Cassation rendra son verdict dans les jours à venir. “Cette ferme existe depuis 80 ans. C’est un éleveur qui a 70 à 80 génisses, mais six voisins estiment qu’ils sont perturbés dans leur vie à cause de ces odeurs. Nous sommes pourtant dans un village rural, dans la campagne picarde. Il semble absurde d’intenter des litiges. J’espère que nous obtiendrons gain de cause. Cette décision fera jurisprudence.”

Timothée Dufour, qui a reçu la médaille du mérite agricole en janvier, réfléchit à un “cadre légal et réglementaire qui protège nos agriculteurs d’un futur litige en milieu agricole”. Il souhaite interdire les actions pour trouble à l’ordre du voisinage contre des activités agricoles qui préexistent à l’arrivée des plaignants.

Il travaille sur une loi pour protéger les activités agricoles préexistantes. Cette loi, portée par la députée Renaissance du Morbihan Nicole Le Peih, sera débattue à l’Assemblée Nationale le 4 décembre prochain.

Le chant du coq, les cigales et les odeurs de la campagne désormais protégés par la loi

La loi de 2021 visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises a été promulguée pour protéger les chants des poules, des canards, des cloches et le beuglement des vaches ¹. Elle introduit dans le code de l’environnement “les sons et odeurs” comme caractéristiques des espaces naturels. Ces sons et ces odeurs font désormais partie du patrimoine commun de la nation, aux côtés des paysages, de la qualité de l’air ou des êtres vivants et de la biodiversité ¹. Elle confie, de plus, aux services régionaux de l’inventaire du patrimoine le soin d’identifier et de qualifier l’identité culturelle des territoires ruraux, y compris leurs éléments sonores et olfactifs, pour contribuer à les valoriser ¹. Les élus locaux pourront ainsi s’appuyer sur cette carte d’identité des territoires ruraux pour désamorcer les conflits de voisinage ¹. Pour en savoir plus : cliquez ici